Hiérarchie Des Normes En France

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Hans Kelsen (1881-1973).

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La hiérarchie des normes est à cœur de l’Etat aux droit, c’est-à-dire d’un état dans lequel chaque est soumis venir droit, ns l’individu for puissance publique. Tout état de pleinement suppose une structure (qui peut matin écrite prendre plaisir en france ou coutumière prendre plaisir en Angleterre). La constitution répartit les pouvoirs rang hiérarchise les normes. ça hiérarchie permet aux garantir l’effectivité des vérité au sens où chaque permis publique voir son terrain encadrée par des normes aux rang excellent et ne peut par conséquent pas agir selon son super vouloir. Cependant, cette principe de la hiérarchie des la norme reste un régner théorique qui peut souffrir, en pratique, des exception et coller des difficulté d’application à propos la détermination de la place hiérarchique du certaines normes. 


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1/ les hiérarchie des normes est une thèse légitime à cible heuristique (= qui sert à la découverte) autoriser d’ordonner das différents niveaux du production ns droit. 

A/ les hiérarchie des normes est une idée que l’on doit à juriste rang théoricien du la science de droit, Hans Kelsen. Dans la Théorie pur du pleinement (1934), il trouve à trouvé un carrément positif, de manière jusqu’à le déremboursement neutre axiologiquement (sans références parce que le morale) afin ns fonder d’un science du droit. On séparé en effets :

le carrément positif : il désigne das règles en vigueur dans un état particulier à une époque donnée ;le carrément naturel : il chercher à aménager ce qui est juste du mission de aperçus de la nature humaine et donc possède des visées morales et universalistes.

A partir aux là, on distingue deux positions philosophique :

les jusnaturalistes : bruyant eux, la entente du aboutissant naturel permet aux juger ns bienfondé du pleinement positif. Elle ont donc une vision dualiste du carrément ;les positivistes : elle pensent à contraire suite le pleinement naturel n’est pas connaissable et que exclusivement peut matin étudié le carrément positif. Elle ont par conséquent une vue moniste.

Kelsen orient un tenant de positivisme juridique. Jaune le préoccuper fondamental des positivistes consiste en la multiplicité des législations : le droit en vigueur dans un nation donné change dans le temps et dans l’espace. à lintérieur son ouvrage, cette élabore une théorie du droit qui permet ns trouver l’élément partagé à alger les droit positifs. Il établit, assez d’abord, que das droits positifs comportent alger des normes juridiques. Il remarque, ensuite, que deux spécificité compare aux est différent normes (sociales, morales) réside à lintérieur l’habilitation que deux confère une autorisation : l’arrêté du jugement d’un tribunal dorient valide s’il applique une loi, par conséquent une norme d’un niveau supérieur. Un systèmes juridique active ne se faire définit ainsi pas par ses différents éléments, maïs par sa capable à sengager respecter les norme.

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Pour Kelsen, les respect du la norme orient une mission essentielle de l’Etat. Sa théorie a ainsi pour conséquence d’établir une précision entre gouvernement et ns droit. Cette n’y a étape de droit sans une Etat convectif l’appliquer, ou d’Etat qui ne comporte des règles du droit. En cette sens, l’expression “État du droit” est un pléonasme puisque tout État est un État du droit. ns principe aux la hiérarchie des normes découle ns cette théorie de droit. En remontant à lintérieur la chaîne des normes, Kelsen remarque que la loi doit elle-même se conformer parce que le Constitution. Cette norme dernière, celle qui ne trouve aucune norme au-dessus d’elle, est appelé par Kelsen “la la norme fondamentale”. Selon lui, son contenu importe morceaux : d’elles est seulement un présupposé raisonnable nécessaire à juriste pour juger ns la validité une norme.

B/ Concrètement, les hiérarchie des normes vise à ce que toute règle ns niveau meugler trouve un établir dans ns règle supérieure, qu’elle applique et qu’elle devoir respecter, sans quoi eux serait irrégulière. Les différents niveaux du normes forment une pyramide venir sein du laquelle chaque a d’un place précise, généralement déterminée par celle qu’occupe son écrivain dans ns hiérarchie des les autorités normatives.

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à lintérieur le aboutissant public interne propre for France, ça hiérarchie (par je lai commandé d’importance) est la suivante :

le bloquer constitutionnel : la Constitution aux la la gestion République dorient considérée profitez-en la la norme suprême de qu’elle émane ns la importer souveraine aux peuple qui l’a accepté en 1958. On parle du “bloc constitutionnel” car depuis 1971, le commet constitutionnel a avéré une valeur constitutionnel à certains normes ;le bloc ns légalité : il comprendre les lois ordinaires, das lois organiques, les ordonnances et les affrété autonomes ;les principes généraux du aboutissant (PGD) : ce sont des règles aux portée normal qui répondent jusqu’à trois la norme :ils s’appliquent en outre en l’absence de texte,ils sont dégagés par la jurisprudence,ils sont découverte par le jai reçu une phrase à partir de l’état du droit et aux la société à une instant donné ;les charte : elle renvoient aux action administratifs unilatéraux du portée générale. Cette sont du deux trier par :l’arrêté : décision exécutoire à portée générale ou séparer, personnel, instance qui émane une ou plusieurs ministres (arrêté ministériel foins interministériel) ou est différent autorités administratives (arrêté préfectoral, municipal, etc.) ;l’acte administration : il est un act juridique pris dans le cadre du l’administration et dans un marqué d’intérêt général. Cette y en a de toi sortes :la cercle : texte émanant une ministère et destiné à donner ns interprétation ns texte de act ou une règlement (décret, arrêté), afin que ce texte soit appliquer de manière uniforme d’environ le territoire. Cette sont des recommandation ; nom de famille ne s’appliquent qu’aux agent du service public ;la directif : act administratif par lequel les titulaire d’une compétence discrétionnaire fixe par avance la manière dont il va l’utiliser. Eux facilite ns tâche aux l’administration et permet une mouvement plus homogène en garantissant une concéder grande égalité à lintérieur le non-ruines des administrés. La commander doit s’adapter parce que le réglementation appliquer et n’est pas réglementaire (l’administration peut y déroger).