Mise à jour dossier client banque societe generale

Qu’est-ce plus la conformité ?

Agir en conformité consiste à connaître das règles émises par les régulateurs rang à das respecter. Convecteur que alger les collaborateurs de Groupe puissent agir en conformité, esquive règles doivent matin exprimées du façon claire et simple et tous doit am sensibilisé et formé.Les normative visent à assurer la transparence ns la relation ns la banque vis-à-vis de ses clients et du ses superviseurs, par conséquent que son intégrité. La observance est par conséquent le socle de la faire confiance entre la banque et ses portion prenantes.

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Consulter le Document d"enregistrement universel 2020 - conformité


Notre vision de la conformité

Les activité du grouper s’inscrivent à lintérieur le strict respect des règles. En particulier, le coporation, groupe s’attache à :

travailler avec des les clients et des partenaire dont das pratiques sont conformes aux règles et du standards international de lutte anti le blanchiment et les financement aux terrorisme ;

travailler avec des clients, ou réaliser des transactions à lintérieur le respect des canon d’embargos et aux sanctions la finance internationales ;

réaliser des transactions, offrir des produit et des services de conseil et travailler avec des partenaires dedans le respect des réglementations en matière notamment du protection du la clientèle und d’intégrité des marchés rang en appliquant le sien engagements aux conduite fiscale et aux lutte anti la pillage ;

prévenir rang gérer les conflits d’intérêts ;

respecter la abrite des données aux ses client et du ses contribuant ;

développer d’un culture de conformité chez ses donateur et leur assurer l’exercice d’un pleinement d’alerte.

 

Une daccueil renforcée

La Direction aux la conformité (CPLE) a lété réorganisée le 1er jan 2018 und rattachée directement à la direction Générale, devenant par conséquent une exécutif indépendante et apart entière. Elle orient placée sous les direction du Grégoire Simon-Barboux, membre du Comité du Direction ns Groupe. Du nombreux comités sont en carré en présence de la exécutif générale et du l’Inspection afin d’arrêter les grandes orientations et principes de Groupe en matière du conformité.La Direction ns la conformité s’organise autour :

d’équipes dédié à tous ligne métier ;

d’équipes en central dédiées pour supervision des différents risques et ns contrôles donc qu’aux activité transverses boutons telles que la éducation et les transformation digitale.

Pour sengager face aux enjeux croissants dans ce domaine, entreprise Générale a doublé en 3 année les effectifs dédié à ça activité, und fortement augmenté les budgets du formation.

 

Les priorités ns la conformité

La Direction de la conformité veille :

au le respect des lois, règlements, et régner déontologiques spécifiques aux activités bancaires et aux services d’investissement exercés par le coporation, groupe et au respect des règles du bonne conduite et aux déontologie personnelle des contribuant ;

à la perçu et parce que le formation de je connais les acteurs sur les prévention ns risque ns non-conformité et aux réputation; 

L’action aux la conformité s’inscrit au cœur du notre métier du banquier responsable, au cœur ns notre ambition de banque relationnelle s’appuyant d’environ la confiance de nos les clients et s’illustre moyennant notre Code aux conduite, traduction en 24 langue et remis à chaque collaborateur ns Groupe.


Veiller à cette que tous d'entre nous agisse avec intégrité au quotidien dorient primordial. Dedans un alentours concurrentiel, mouvant, d’où les la technologie transforment nos transaction et l'économie, à propos de quoi les régulateurs et les les clients exigent plus aux transparence, d'éthique et aux dialogue, ce qui fera notre différence c'est nos culture.


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1. KYC (Connaissance clients – à savoir your customer)

Le sait Your customer (KYC) correspondre à l"ensemble des obligations portées par das organismes financiers en terme de la compréhension qu"ils devoir avoir aux leurs clients. Ns KYC s"articule autour de l"identification correctement dite aux client, ns la connaissance globale du ses caractéristiques (activité, origine des fonds, etc.), de l"actualisation aux ces informations et de la mise en ouvrages dart d"une vigilance personnalisé à celles éléments.

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2. Lutte contraire le blanchiment d’argent et les financement aux terrorisme

La Direction ns la observance a pour mission aux prévenir ns risque travail lié au blanchiment de capitaux et venir financement aux terrorisme. Elle coordonne la lutte anti ces risque et garanti la formation continue de l"ensemble des collaborateurs du groupe entreprise Générale.Certificat anti-blanchimentCertification regarding correspondent accounts parce que le foreign banks (Le authentification original a été signé le 21 janvier 2019. Ce certificat sera mis à jour, venir besoin, pour tenir compte des changements apportés à son annexe.)Questionnaire Wolfsberg

3. Embargos - pénaliser internationales

Le le respect des sanctions dorient un sujet parmi eux l"importance rang la complication ne cessent aux croître, pouvant créer des danger opérationnels conséquents, et indispensable une approche internationale. Das embargos la publicité et les sanctions économiques sont respectés ns façon carrément stricte jusqu’à travers entier le groupe entreprise Générale.

4. Abrite de les clientèle

Le coporation, groupe porte une attention augmenté à cette enjeu majeur, en mettant en place des acte fortes en matière de formation et perçu de ses collaborateurs, d’évolution des outil et ns renforcement des règles internes en matière ns traitement des réclamations clients, y entendu sur das réseaux sociaux. L’importance plus le grouper attache à ce thème orient largement relayée dans le Code du conduite de Groupe mis à jour en octobre 2016. Dessus le périmètre européen, esquive réglementations MIF ii et DDA entrées en vigueur en 2018 permettent de amplifiait encore les transparence ns nos relations avec nos clients donc que leur protection sur l’ensemble aux nos activités.Code de conduite du Société GénéraleRésumé de la politique aux conflits d’intérêts du la lentreprise Générale

5. Intégrité des marchés

La Direction aux la conformité veille jusquà éviter deux catégories aux conflits d’intérêts potentiels : celles pouvant survenir entre le groupe et ses clients (ou entre clients) et ceux entre le groupe et le sien collaborateurs. Une type particulière a été portée à l’évolution des outils ns détection und d’analyse, par conséquent qu’à la formation des collaborateurs, afin aux détecter, défini et cartographier les situations potentielles aux conflits d’intérêts.


6. Lutte anti la corruption

Société général promeut depuis longtemps des des principes stricts inscrits dedans son Code du conduite rang conformes ns dispositions des réglementations les reconnaissance rigoureuses en la matière, profitez-en le UK Bribery and Corruption act (2011). Le coporation, groupe a également pris des engagements et dimensions significatives :

Intégration venir Pacte global des nation Unies.

Elaboration d’un encoder anti-corruption relaxant à la loi et intégration à Règlement intérieur de Société générale France.

Code comparativement à les lutte anti la pillage et les trafic d"influence

7. Prévention des des risques liés à l’évasion fiscale

Des dispositions ns contrôle convecteur s’assurer ns la conformité des opérations avec les loi et affrété locaux et le sien Code de conduite fiscale ont lété mis en carré par le Groupe. Entreprise Générale agit en conformité auprès les exigences ns transparence fiscale et appliqué à ses divertissement la norme Common Reporting étendard (CRS). Cette en est aux même convecteur la acte américaine FATCA (Foreign Account taxes Compliance Act), visant jusquà lutter anti les montages échapper fiscale. La production une déclaration au niveau national et l’échange d’informations fiscales permettent à entreprise Générale d’atteindre le sien objectifs ns transparence fiscale.Code aux conduite fiscale

8. Protection des données

Particulièrement sensible à la abri des données à caractère personnel, lentreprise Générale a boosté dès 2007 son dispositif de cacher en produire un extrême spécialisé, en lien avec la CNIL. En aperçus de la emplacement en place aux nouveau régulation européen pour la abrite des les données personnelles en 2018 (RGPD), le groupe a promulgation dès 2016 ns vaste programme combiner l’ensemble des exigences de règlement, notamment sur les dimensions de sécurité und d’usage aux la étant donné personnelle par conséquent que la endroit en œuvre des droits renforcés des personne concernées.

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9. Lobjet sociale d’entrepriseSociété normal s’attache à cette que à lintérieur chacune de ses activités, le Groupe, ses contribuant mais aussi ses sous-traitants ou fournisseurs agissent à lintérieur le le respect des obligations et des engagements aux Groupe d’environ les compartiments environnementaux et social afin de garantir d’un économie responsable et durable.


Droit d’alerte

Le groupe société Générale renforcement son dispositif de collecter et du traitement des alertes. Le nouveau mécanisme, conforme de obligations définies par les législation française, permet du signaler un fait grave et non conforme ns règles qui gouvernent la commander des activités du Groupe. Ouvert aux salariés, donateur extérieurs rang occasionnels, rang prestataires avec lesquels orient entretenue une branchement commerciale établie (sous-traitants ou fournisseurs), l’outil de pleinement d’alerte repose dessus une plate-forme externe sécurisée qui assurance la abri des données personnelles donc qu’une stricte confidentialité des informations. Cette accessible en édition multilingue dessus le connected ci-dessous.